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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par … projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose notamment). Adoption : 1967 …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, … et autres parties de boutons ou de boutons‑pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les …

Legal note

… garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, … et autres parties de boutons ou de boutons‑pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… et silicium) et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau … … 2. Aluminosilicates de sodium de synthèse , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être … a)    Les malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le cas). …

Legal note

… a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …