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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni …
Explanatory notes
… à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni … et certaines chaussures de ski. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure et le dessus soient, … chaussette en textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé dans un moule avec, soit des ébauches …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures … objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à …
Explanatory notes
… taraudage , tels que vilebrequins, porte‑forets, drilles, cliquets, cages de filières, tourne‑à‑gauche pour taraudage. … les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de paveurs, de maçons, ou de … à bouteilles, simples ouvre‑boîte (y compris les clefs), casse‑noix, dénoyauteurs à ressort, tire‑bouchons, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le … 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage … carton, de tissu, etc. et, d'autre part, les fragments ou éclats de verre diversement colorés (de marbrite notamment) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …