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Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.30

… Papiers-calques

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.50

… Résines alkydes

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1

… Produits alvéolaires  …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ … Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de … confection de soupes, de potages ou d'autres préparations alimentaires. La présente position ne comprend pas le sang …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …

Explanatory notes

… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont … par le sculpteur. Dans ce dernier procédé, l’artiste opère généralement comme suit : Il commence par fixer son idée en …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. … ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a)    La … La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d)    La vanadinite, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure … et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide … très utilisés pour la fabrication d'emballages de produits alimentaires, de recouvrements de sièges, de fibres de soies …

Section IV > Chapitre 24

… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …

Explanatory notes

… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par … Dans ces emballages, les feuilles se présentent soit alignées (tabacs d'Orient), soit liées en manoques …

Legal note

… au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …

Classification opinions

… ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

… de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… qui est parfois activé, est généralement constitué d'alumine, de carbone, de gel de silice, de farine fossile ou … redox, par exemple); 2°) les catalyseurs ioniques (l’alkyllithium, par exemple); 3°) les catalyseurs pour les … ). c)  Les catalyseurs constitués uniquement de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très …

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