Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.90
… Autres céréales …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.30
… Papiers-calques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.50
… Résines alkydes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1
… Produits alvéolaires …
Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ … Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de … confection de soupes, de potages ou d'autres préparations alimentaires. La présente position ne comprend pas le sang …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont … par le sculpteur. Dans ce dernier procédé, l’artiste opère généralement comme suit : Il commence par fixer son idée en …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. … ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d) La vanadinite, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure … et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide … très utilisés pour la fabrication d'emballages de produits alimentaires, de recouvrements de sièges, de fibres de soies …Section IV > Chapitre 24
… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par … Dans ces emballages, les feuilles se présentent soit alignées (tabacs d'Orient), soit liées en manoques …Legal note
… au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …