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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… façon à ramener la teneur en eau au degré recherché (20 % environ), d'une teneur en sucre d'environ 71 % (soit 90 % environ sur matière sèche). Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et de … 2°)   Robinet distributeur d’eau en métal, équipé de deux leviers pour distribuer l’eau chaude et l’eau froide … soit en position levée ou baissée, à installer au-dessus de l’évier ou du plan de travail; et 3°)   Tuyaux et raccords …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 1. Contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et … marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac … le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et … le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. … le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… traitement de l'information hôte (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) … du type RS 232C. Sous réserve de modifier comme il convient le microprogramme, il peut être utilisé par … les transactions financières. Adoption : 1998 … 2. Carte vidéo comportant des circuits intégrés et autres composants, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… alternatif. Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse électronique pour moteurs électriques asynchrones, … l’appareil peut être raccordé à un ordinateur via un port de communication. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… qui sont connectées aux transistors en antiparallèle afin d'éviter tout dégât que pourrait occasionner le retour de … qui est connectée au transistor en antiparallèle, afin d'éviter tout dégât que pourrait occasionner le retour du …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation est … en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans … composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un sachet de soupe en poudre. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… 1. Huile de graine d'onagre additionnée de vitamine E et de graisse butyrique , présentée en gélules de … chili séché (deux gousses) et des grains de poivre noir (environ 10 % par volume), conditionnée dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …