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Section XX > Chapitre 95

Section VI > Chapitre 38

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux …        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant … déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux …

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… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux …        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant … déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, … de la cristallisation). Les produits du présent Chapitre peuvent également subir un traitement thermique destiné à en …

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… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en … doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins …

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… de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en … doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les … sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les … sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  … fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en …

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… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  … fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en …

Section XVI

Explanatory notes

… ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à … et autres articles du Chapitre 82 , ainsi que les ouvrages du Chapitre 83 . e)    Les articles de la …

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… ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, …

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… du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, …

Section I > Chapitre 4

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… laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières …

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… laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières …

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