Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, … nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en … au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même … relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides monocarboxyliques … phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non … compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées … ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s …