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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. … les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus pour usages techniques du n ° 59.11 . …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. … pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler … dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate … selon le mode de préparation. Les bois les plus usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le …Legal note
… dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … résistance exceptionnelle à la corrosion, leur point de fusion élevé et leur grande activité catalytique, le platine … électriques ou de surfaces de contacts où la résistance à l'usure est particulièrement importante (pour la fabrication …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, … non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des … 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux … Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris … elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, … dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - … (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. … revêtements intérieurs de réservoirs, des tuyauteries pour usines de produits chimiques, des dossiers pour tapis …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). … les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles … trapézoïdale, sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques. g) Les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …