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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore d'en régler le débit ou la pression. … soit à la main, au moyen d'une clé, d'un volant, d'un levier, d'un bouton, etc., soit par un moteur (vannes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… etc., ou également des aménagements accessoires pour recevoir des organes de travail. En revanche, ne sont pas considérées comme tracteurs, au sens … autre machine, destinés à accomplir un travail, tel que soulever, creuser, niveler, etc., même si pour exécuter …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) 8415.82 - - Autres, avec dispositif de … textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la présente position que les machines et … également de systèmes à condenseur séparé, condenseur et évaporateur destinés à être installés respectivement à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… ou culbuteurs de wagons et pousse‑wagons par exemple), relèvent du n° 84.28 . 3)    Les butoirs ou heurtoirs , … utilisés notamment dans les chemins de fer, relèvent également de la présente position. Ces appareils … dispositifs de verrouillage sont très souvent prévus pour éviter des erreurs dans la commande des signaux ou des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… substances alimentaires, par exemple). Ces préparations relèvent du n° 35.07 pour autant qu 'elles ne soient pas … générales du Chapitre 19). Les autres poudres relèvent du n° 18.06 lorsqu'elles contiennent du cacao. … ils sont aussi fréquemment utilisés dans l'industrie pour éviter les transports inutiles de grandes quantités d'eau, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les … utilisés en médecine. 7)    Les sels médicinaux obtenus par évaporation des eaux minérales, ainsi que les produits … ou à améliorer la performance athlétique, ou à prévenir d'éventuelles carences nutritionnelles ou corriger des niveaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une … ou de croissance, sont indispensables au développement normal du corps et spécialement de la peau, … jouent un rôle dans la pigmentation du système pileux, le développement de la peau, le métabolisme des lipides, le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou … instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments … destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou autrement fixées sur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

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