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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles …
Explanatory notes
… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles … ces mêmes usages, ne fasse aucun doute. Les produits ainsi présentés peuvent être ou non des mélanges. Ceux qui …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures … de fenêtres, dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. Cette position comprend : A) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
Classification opinions
… (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, … émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …
Explanatory notes
… ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou … d'induction, etc.). Ces types d'appareils peuvent d'ailleurs être combinés. Dans d'autres modèles, on …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
Classification opinions
… sont les suivantes : 1°) Directivité : largeur de faisceau horizontal de 65 degrés pour les réseaux cellulaires ; 2°) Gain élevé : 18 dBi ; 3°) Fonction d’ajustement du pointage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux … : A) Les fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, ainsi que les câbles de fibres optiques autres que ceux du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et filières à … les Considérations générales de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente position … rodoirs pour machines à rectifier et les barres d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours revolvers. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …