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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux … ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de … peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de graisses …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … brimapitide … brivanib alaninate … brostallicine … calcobutrol … candésartan … iodure de candocuronium … … … cerlapirdine … ciaftalane zinc … clonitazène … conivaptan … cridanimod … danégaptide … dapitant … darexaban … disitertide … dusquétide … dutogliptine … écénofloxacine … ecopipam … édralbrutinib … éfégatran … élétriptan … …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du … coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en toute proportion, et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20
INN
… alemcinal … amotosalène … gamolénate d'ascorbyl … hémisuccinate de benfurodil … butylphthalide … … … moxidectine … omtriptolide … orlistat … plocabuline … rofécoxib … sélamectine … sonolisib … técarfarine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …
Explanatory notes
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, … et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film … film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la vaisselle, les verres, les …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du … 2517.41 - - De marbre 2517.49 - - Autres Cette position couvre les cailloux, les graviers et toutes les pierres …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du carbone …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …