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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Classification opinions
… calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées … humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … concaves ou convexes et leurs surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de fabrication (empreintes des … sous forme de tôles épaisses, tandis que les largets sont employés principalement pour la fabrication de tôles minces …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - … des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin … au pinceau. Le verre est ensuite chauffé dans un four à une température voisine du ramollissement. On obtient ainsi une …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, … livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en textes de tout genre, imprimés en tous caractères … les annuaires (les annuaires téléphoniques, par exemple, y compris les « pages jaunes » ), les catalogues de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier … avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, … soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici … détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les têtes … l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes … à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; b) Les pianos à queue (à grande queue, petite queue, demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels les cordes …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …