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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et … incolore, d'odeur éthérée agréable. Elle sert dans de très nombreuses synthèses organiques, dans la fabrication de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve … inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, … de jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de navire, etc.). Tous ces articles sont classés dans la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non … comprend : A) Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et …
Explanatory notes
… ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et … indiqués ci-dessus peuvent, dans les centrales nucléaires notamment, être également placés à l'intérieur de l'écran … en général, à classer conformément aux dispositions de la Note 2 de la Section XVI. Relèvent, en conséquence, de la …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de … OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), … L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également comestible. B) HUILE …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.22
… Tiges de forage en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …