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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32
… Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40
… Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et …
Explanatory notes
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et … du caractère plus soigné de leur fabrication, de la nature du métal constitutif, soit en raison de leur mode de … prostatiques, vésicales, urétrales, etc.). 6) Spéculums (nasaux, buccaux, laryngiens, vaginaux, rectaux, etc.). 7) …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres … comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ … d'autres matières (c'est le cas, par exemple, des acides naphténiques), soit préparés spécialement. Les préparations … bitumineux), ainsi que leurs sels , à l'exception des naphténates hydrosolubles du n° 34.02 et des sels des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …