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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles (horlogerie, … ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou autrement fixées sur des supports en métal commun, en carbure … piézo-électrique pour appareils à haute fréquence, par exemple). Ne sont pas considérées comme travaillées au sens …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… ‑ ‑ Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 8426.12 ‑ ‑ Portiques mobiles sur pneumatiques et … XVII, la présente position couvre aussi bien les appareils fixes que les appareils mobiles, même autopropulsés. Les … des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par exemple) et des wagons‑grues pour le service des quais de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… aux aliments qu'elles contiennent, comme c'est le cas par exemple de la sauce veloutée du poulet à la crème. Les … les Considérations générales du Chapitre 9).      A titre d'exemple, on peut citer comme entrant dans la présente … ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par exemple) et rendus ainsi impropres à la consommation en tant …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… qui ne sont pas propres à un siège, comme par exemple des jouets, des éléments vibrants, de la musique ou … ( n° 66.02 ). c)     Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d)    Les sièges rotatifs, à vitesse réglable et à … de matières plastiques ou de caoutchouc alvéolaires, par exemple, adaptée (fixée ou non) au siège et recouverte d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… (fours et appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position … etc. Certains comportent des dispositifs permettant par exemple de les basculer ou encore une chambre spéciale pour … ou par pertes diélectriques (appareils à micro-ondes, par exemple). Utilisés surtout pour le traitement d'articles de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch … et mélange d'une cire minérale avec une cire végétale, par exemple). Les mélanges de cires minérales sont, toutefois, … entre autres : 1)    Les cires de polyalkène, dont par exemple, les cires de polyéthylène, qui entrent dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… éléments dissous (manganèse, silicium et phosphores, par exemple) et à les éliminer sous forme de gaz ou de laitier … sont coulés les métaux en fusion afin de leur donner par exemple, la forme de lingots, de saumons, de tablettes. Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525