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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports … en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports … en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour … tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou … cylindrée excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, … électrique conçus pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles … fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, … genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et … 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …