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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… , constituée d'une cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) équipée de quatre bobines. La plus grande de ces … servant à entraîner le mouvement d'un fil plié, en métal commun, et qui est muni, à l'autre extrémité, de roues …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène … et des agents d'humidification, à savoir de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose naturelle, ainsi que …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le n° 40.08. 8.‑ Le n° 40.10 comprend les …

Legal note

… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le n° 40.08. 8.‑ Le n° 40.10 comprend les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction d'assurer la … Les fonctions de l'appareil sont régies par un microprogramme installé dans l'appareil lors de sa fabrication. … d'une interface du type RS 232C. Sous réserve de modifier comme il convient le microprogramme, il peut être utilisé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles … et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries … menacées d'extinction ou qui risquent de le devenir si le commerce des animaux de ces espèces n'est pas strictement … dans les appendices de la Convention de 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore …

Legal note

… garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à … de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… courant alternatif stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un seul corps : 1°) … bipolaires à grille isolée (IGBT) , composé de 6 commutateurs sur lesquels sont connectés en parallèle l’IGBT … général : une interface de dialogue un bornier de contrôle/commande un bornier de puissance un port de communication …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et … a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;       … les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI : …

Legal note

… enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et … a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;       … les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI : …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est … des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

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