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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. Les déchets et les matières de rebut …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

… (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); …

Explanatory notes

… (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); … Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et machines à dessiner, même automatiques 9017.20 ‑ Autres instruments de dessin, de … n° 84.71 . c)     Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

… enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …

Explanatory notes

… enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du … les supports présentés sous des formes intermédiaires (matrices, enregistrements originaux, matrices de pressage, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non …

Classification opinions

… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00

… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …

Section I > Chapitre 3

… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …

Explanatory notes

… 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère modifiée » (Modified Atmospheric Packaging (MAP)). Dans le cadre de cette méthode …

Legal note

… et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la …

Explanatory notes

… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la … d'exsudation. Sont compris ici : 1)    Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

… malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en … roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …

Explanatory notes

… malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en … roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en métaux communs. 8302.10 - Charnières de tous … ferrures et articles similaires : 8302.41 - - Pour bâtiments 8302.42 ‑ ‑ Autres, pour meubles 8302.49 ‑ ‑ …

Section V > Chapitre 25

… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …

Explanatory notes

… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions … dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de … du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, …

Legal note

… dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de … du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

… câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles …

Explanatory notes

… câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles … le faisceau lumineux qui le traverse par réflexion, atténuation, filtrage, diffraction, collimation, etc. Les …

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