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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou … XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci … Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on … ou de métal recouvertes d'une peau parcheminée à leurs deux extrémités et frappées par une ou deux baguettes de bois ou … est recouverte d'une peau tannée et accordée sur laquelle l'exécutant frappe avec une mailloche ou des baguettes. 4) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 … par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues … restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique … même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ … brûlant dans l'air, elles donnent une flamme fuligineuse et exhalent une odeur caractéristique. C) Les gommes‑résines … et caractéristiques. D) Les oléorésines sont des exsudats composés principalement de constituants volatils et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts … à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant … secondaire. Parfois cependant (autotransformateurs), il n'existe qu'un seul enroulement, dont une partie est commune …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du …
Explanatory notes
… sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g … d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres positions et qui relèvent du n° 59.11 par … similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) ( à l'exclusion des courroies du n° 59.10 ). 3) Les articles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.1 > 2902.11
… Cyclohexane …