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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois couches collées, chacune de 5 mm … l'autre rive et l'autre bout sont rainés afin de faciliter l'installation des panneaux. La couche supérieure est …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum … et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : … excédant 15 cm, enduit sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous l'action de la chaleur. Dans les télécopieurs, la reproduction est obtenue sur le …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du …
Classification opinions
… aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné … logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, - la transformation de l'information numérique provenant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à …
Explanatory notes
… - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …