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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
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2012
2007
2002
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Spanish
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717 résultats pour "学士学位证书封面校徽<网址:zjw211.com>-哪里买学士学位证书封面校徽<网址:bzw985.com>-瓦房店学士学位证书封面校徽哪里做-哪里办学士学位证书封面校徽00"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
Classification opinions
… le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption :
2001
… 3. Carte son comportant des circuits intégrés et … le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption :
2001
…
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9009
Explanatory notes
… [
90.09
] …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
Explanatory notes
… inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°
30.06
). ______________________ …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
Explanatory notes
… de cette position : a) Les bougies antiasthmatiques ( n°
30.04
). b) Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c) …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0814
Explanatory notes
… relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du n°
20.06
. ______________________ …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1208
Explanatory notes
… Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre d'arachide ( n°
20.08
). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
Explanatory notes
…
70.08
- Vitrages isolants à parois multiples. La présente …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Explanatory notes
… cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant
300
l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n°
30.05
. …
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