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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. Carte son comportant des circuits intégrés et … le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9009

Explanatory notes

… [ 90.09] …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). ______________________ …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). b)    Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c)    …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du n° 20.06 . ______________________ …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

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