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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
Explanatory notes
… du présent Sous‑Chapitre, les borates, sels de métaux dérivés des divers acides boriques, principalement de … l'apprêt du linge (empois), du papier, pour la soudure des métaux (fondant pour brasures), comme fondant d'émaillerie, … pour la fabrication de couleurs vitrifiables, de verres spéciaux (verre d'optique, verres pour lampes à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
Explanatory notes
… du présent Sous‑Chapitre : A) Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de solutions aqueuses et correspondant à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
Explanatory notes
… On y range aussi les bois désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a été enlevée pour éviter la … formes indiquées ci-dessus, les bois à scier, les bois pour poteaux de lignes téléphoniques, télégraphiques ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine … on désire obtenir des produits de laine peignée , deux procédés sont mis en oeuvre : ou bien les rubans cardés … principalement sous forme de blousses; les débris végétaux qui n'ont pas disparu au cardage sont également …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses … ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales … explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois … des cas, en pierres destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; … - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont …Section IX > Chapitre 46
Explanatory notes
… les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres … cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, …Legal note
… les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres … cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; …