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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… pâtisserie et de la biscuiterie recouverts de chocolat ( n° 19.05 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… utilisée comme engrais, relève, même pure, des n°s 31.02 ou 31.05 . A.- AMIDES ACYCLIQUES 1) Acétamide . 2) Asparagine . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… à demeure, sont exclus de la présente position ( n° 87.05 , notamment). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… ( Chapitres 2 ou 5 ). b)     La bile, même desséchée ( n° 05.10 ). c)     Les composés de constitution chimique …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… sculpture ( n° 97.03 ), les objets de collection du n° 97.05 et les objets d'antiquité du n° 97.06 . …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… et appareils d’éclairage et leurs parties du n° 94.05 . …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour …

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