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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225 > 7225.30
… Autres, simplement laminés à chaud, enroulés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.30
… Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.2
… Autre linge de lit, imprimé …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2
… Fils simples, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2
… Fils simples, en fibres peignées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les … en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de … après avoir été débités en quartiers (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des rayons médullaires, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 … Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés - Autres tissus : 5408.31 - - Ecrus … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - … de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - Appareils à évaporation pour le … dans deux (ou plus de deux) de ces industries (machines d'emploi général). Les machines et appareils de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …