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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4
… Moules pour les métaux ou les carbures métalliques …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.1
… Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3
… Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.10
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …