Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à … gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien … en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte … paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles pour se protéger de la lumière, - 1 paire de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des …
Explanatory notes
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par … spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes thermostatiques et les détendeurs ( … sont des indicateurs de débits (quantités par unité de temps) utilisés aussi bien pour la mesure de courants …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.10
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.10
… Pâtes de linters de coton …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.80
… Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905 > 5905.00
… Revêtements muraux en matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.20
… Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques …