Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Explanatory notes
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou … DE SIGNALISATION, DE SECURITE, DE CONTROLE OU DE COMMANDE POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES, ROUTIERES OU … le signal ou l'aiguillage sont actionnés depuis le point de commande au moyen de leviers, manivelles, tringles, chaînes, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages …
Explanatory notes
… mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages … 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits … de ce Chapitre). 2) Les révélateurs , destinés à rendre visibles les images photographiques latentes (comme …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
Explanatory notes
… position ne comportent normalement pas de cabine de conduite fermée, l'emplacement réservé au conducteur se réduisant même parfois à une plate‑forme où … dans la présente position les chariots de l'espèce dont la conduite est assurée par un conducteur à pied. Les chariots …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins … 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et … , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; …
Explanatory notes
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; … 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , … à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des feuilles de matières synthétiques. Relèvent …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau …