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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, … ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou couleurs d'imprimerie, les encres de Chine, même …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - … comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on … les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou d'autres …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Les peaux dites allongées sont … animaux. Les peaux sont alors soumises à des opérations de blanchiment, de décoloration ou de teinture (teinture à la …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates … dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, … Elles se présentent sous forme de feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . … de papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …