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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… des restaurations et des modifications, à condition que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales … anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par exemple). Les … etc., peuvent également avoir été remontés sur des bois modernes sans perdre pour autant leur caractère d’objets …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… du cylindre, les deux calottes pouvant également, dans ce dernier cas, être soudées au corps. D'autres, constitués par … seul. D'autres, par exemple ceux qui sont conçus pour fournir indifféremment du liquide ou du gaz, comportent un serpentin fixé sur la paroi interne de l'enveloppe et dans lequel la vaporisation du gaz …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets d'ornement du n° 83.06 . e)    Les appareils et dispositifs …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, … des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du … les bacs de tous genres. 3)    Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4)    … 5)    Les cargos de tous genres (autres que les bateaux‑citernes et les bateaux frigorifiques), spécialisés ou non …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm … est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de l'épaisseur du … autre support et utilisées pour marquer les reliures, les garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n°  32.12 ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement … dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons … position les wagons spécialisés suivants : 1)    Les wagons‑citernes et similaires (wagons‑réservoirs, wagons‑foudres, …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en fourrure, le col et les revers d'un vêtement … les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les …

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