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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2
… Non enroulés, simplement laminés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2
… Simplement laminés à chaud, non enroulés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7221 > 7221.00
… Fil machine en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.40
… Autres moteurs à courant alternatif, monophasés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de … OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), … L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également comestible. B) HUILE …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide monocarboxylique ou un acide polycarboxylique. Quand, dans le … HALOGENURES D’ACIDES Les halogénures (chlorures et bromures notamment) d’acides ont pour formule générale (RCOX, où X … C’est un solvant du phosphore, du soufre et d’un grand nombre de substances organiques. L’ acide acétique …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de … de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles … de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre … branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, …