Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
Explanatory notes
… Les instruments de détermination du point , tels que les sextants, les octants, les azimuts. B) D'autres instruments spéciaux pour la …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. … la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres … des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les tours de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont … qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir … de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. … couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, … ordinairement quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits noeuds. Les fils de bourrette n'ont donc …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou … sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica (micanite, par exemple). La présente …Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens … 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, …Legal note
… 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - Cerises : 0809.21 - - Cerises … proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …