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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et … de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du … soutien pour tailleurs . 4) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en … pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types … pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.40
… Autres serrures; verrous …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.21
… Herses à disques (pulvériseurs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
… Métiers à bonneterie circulaires …