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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, … non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non … simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à …
Explanatory notes
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à … 8423.89 ‑ ‑ Autres 8423.90 ‑ Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception … Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions , ainsi que les autogires (dont … ou des marchandises, l'entraînement, la photographie aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … d’huiles de ce type (n° 27.10); d) les scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur … ou le transport, soit en vue de la mise en œuvre ultérieure, etc. Les feuilles et bandes de cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en … - - Autres 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris … totalité des cas, l'intervention d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il … a lieu de noter, au surplus, que la médecine et surtout la chirurgie (tant humaine que vétérinaire) utilisent de …Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La … 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de …