Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant … utilisés qu'avec cette machine ou cet appareil. Sont en outre exclus de cette position : a) Les bobines et …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement … ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitement … des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Classification opinions
… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) … de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.20
… Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4
… Moules pour les métaux ou les carbures métalliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4 > 8480.41
… Pour le moulage par injection ou par compression …