Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à … - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la … cuir, etc. (mise en vibration soit directement par un organe mécanique, soit par l'intermédiaire d'un fluide), qui …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - … n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, … (contacts électriques, articles de bijouterie et d'orfèvrerie, aiguilles hypodermiques). 3) Les alliages …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… toxique, qui se présente en cristaux vitreux rouges ou orangés, de densité 3,5 environ, se volatilisant sans … b) Trisulfure de diarsenic (sesquisulfure d'arsenic) (orpin artificiel, faux orpiment, sulfure jaune) (As 2 S 3 ). C'est une poudre …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A … (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les … frappe avec une mailloche et qui sont utilisés dans les orchestres tziganes. Dans certains instruments, notamment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. … et appareils spécialement conçus pour l'incinération des ordures, etc. Les fours essentiellement constitués par des … la manipulation des portes, couvercles, soles ou autres organes mobiles ou bien le basculement du four; ces …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et … de la présente position et les produits du n° 11.04, se reporter aux Considérations générales du Chapitre (Point 1), … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée … qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur … les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à détacher …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - … l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le polyisobutylène et les … à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …