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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - … la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, exclus de la présente position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : … d'un caractère accessoire au regard de leur destination initiale ( n ° 48.17 ). 2) Les cartes pour anniversaires, cartes de Noël et cartes similaires . Elles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à … à 3 mm 7208.90 - Autres Les produits laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits … 2) Recuit, trempe, revenu, cémentation par le carbone, nitruration et traitements similaires destinés à améliorer …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au …
Explanatory notes
… autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au … l'exclusion d) à la fin de la Note explicative). 3) La glycinine (protéine principale du soja). 4) Les kératines des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.50
… Nitrate de sodium …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6
… Etoffes liées mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.14
… Mats liés mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.40
… Pièces de finition …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.8 > 6813.81
… Garnitures de freins …