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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de … formées par une nappe de fibres de cellulose, de formation fermée, d'un crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …