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Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… ouvraison supérieure au nettoyage ou au raclage, au simple sciage destiné à en éliminer les parties inutilisables, au … d’ornement, tels que bibelots, sujets divers, articles sculptés autres que ceux du n° 97.03. 11)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… machines automatique de traitement de l’information, les scanners à plat de bureau, les réseaux, par exemple).  La …

Section VI > Chapitre 28

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… n° 28.44 ), des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux ( n° 28.46 ), ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… La farine de bois est une poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du … artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des sciures de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et peuvent …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… ( n° 71.15 ). d)    Les armes mouchetées pour salles d'escrime ( n° 95.06 ). ______________________ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

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