Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1318 résultats pour "比利时居留卡怎么买到<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>滕州办签证要存款证明怎么办-办理假日本政策研究大学院大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办理高中毕业证证件Gi"

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 … étant donné que l’écaille brute arrive des lieux d’origine à peu près exclusivement en feuilles d’épaisseur … ( n° 70.09 ). c)     Les articles en matières à tailler d’origine animale consistant partiellement en métaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis … d'eau d'une capacité de 11 litres. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. … au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du … 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … x hauteur) sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… n° 90.17 ). e)     Instruments et appareils de médecine, de chirurgie, etc., du n° 90.18 . f)     Machines et appareils …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur.        Les rubans en question sont le plus … préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de … copier que l’on monte sur des machines à calculer, caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, … pression ou de débit, etc.). D)  Les écrans thermiques et biologique (en acier, béton, plomb, etc.). Certaines … notamment, être également placés à l'intérieur de l'écran biologique. Ces machines, appareils et dispositifs n …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis … le comptage s'opérant ensuite sur un appareil enregistreur. Il existe des compteurs multiples, permettant … généralement d'un électro‑aimant qui déplace le mécanisme enregistreur (compteur à rouleaux chiffrés, etc.) chaque …