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Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation … (produits d'origine végétale extraits de matières végétales originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant … brute ou purifiée, relève du n° 13.01 . 7)    L' extrait de ginseng , obtenu par extraction à l'aide d'eau ou d'alcool, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), … à la présente position des machines et appareils dont il s'agit est indépendant de leur mode de fonctionnement qui, … ( n° 84.43 ).  De même, sont exclus les appareils d'enregistrement photographique sur microfilms ou microfiches …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… sont faites d'une pâte composée de kaolin (ou d'autres argiles kaoliniques), de quartz, de feldspath (ou de … 1)   Les produits en terre commune obtenus à partir d'argiles communes ferrugineuses et calcaires (terre à … ou transparente. Elles sont fabriquées avec des argiles finement tamisées et délayées dans l'eau, dont la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… fabrication. Le système fabrique des disques compacts audio enregistrés. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2006 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 … étant donné que l’écaille brute arrive des lieux d’origine à peu près exclusivement en feuilles d’épaisseur … ( n° 70.09 ). c)     Les articles en matières à tailler d’origine animale consistant partiellement en métaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… n° 90.17 ). e)     Instruments et appareils de médecine, de chirurgie, etc., du n° 90.18 . f)     Machines et appareils …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur.        Les rubans en question sont le plus … préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de … copier que l’on monte sur des machines à calculer, caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, … pression ou de débit, etc.). D)  Les écrans thermiques et biologique (en acier, béton, plomb, etc.). Certaines … notamment, être également placés à l'intérieur de l'écran biologique. Ces machines, appareils et dispositifs n …

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