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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y compris … autres que l'eau 8421.23 ‑ ‑ Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs … possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs … ‑ ‑ Autres A) HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ … du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de minéraux bitumineux. Il est utilisé … comme résidu de la distillation du pétrole brut. C'est un produit de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou … sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. … - - Autres 6404.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 … de nickel et de fer, des sulfures de nickel, de fer et de cuivre, des sulfures de nickel ou des sulfures de nickel et … peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …