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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.30
… Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.20
… Nitrates de cellulose (y compris les collodions) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.12
… Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1
… Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507 > 0507.10
… Ivoire; poudre et déchets d'ivoire …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2
… De fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.20
… Conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits … comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, … des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …