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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.92

… En polyamides

Section I > Chapitre 4 > Position 0409 > 0409.00

Miel naturel …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.70

… Kakis (Plaquemines) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Camions-bétonnières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.10

Camions-grues …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.10

Microscopes stéréoscopiques …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.40

… Porte-mine

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …

Explanatory notes

… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. … corrodant la peau, est utilisé pour l'argenture du verre (miroirs) ou des métaux, pour teindre la soie ou la corne, en … soluble dans l'eau, sert en peinture artistique pour les miniatures ( rouge d'argent, rouge pourpre ).       Le …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et …

Explanatory notes

… (volatils), etc.) inhérents à la nature même des matières mises en œuvre à la distillation. B)    Les liqueurs , qui … sont des boissons spiritueuses additionnées de sucre, de miel ou d'autres édulcorants naturels et d’extraits ou … 10)  Les eaux-de-vie de cidre ( calvados ), de prunes ( mirabelles , quetsches ), de cerises ( kirsch ) ou d’autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …

Explanatory notes

… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres … pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier … par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en …

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