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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans … 15 cm à l’état non plié. 5.-   Au sens du n° 48.02 les termes papiers et cartons des types utilisés pour … qui suivent, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans …

Legal note

… du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans … 15 cm à l’état non plié. 5.-   Au sens du n° 48.02 les termes papiers et cartons des types utilisés pour …

Section XI > Chapitre 62

Section VI > Chapitre 28

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime … synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - … par exemple) et les métaux précieux présentés sous forme d'aiguilles, de fils, de feuilles, etc., contenant des …

Legal note

… doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime … synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - …

Section XI > Chapitre 61

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de … « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont … 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne …

Legal note

… de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de … « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont … 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne …

Section XI > Chapitre 59

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y …

Legal note

… ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres … avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en …

Legal note

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres … avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de …

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