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Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… Autres               ‑ Additifs pour huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… un ouvrage de maçonnerie relèvent du Chapitre 73 ( n°s  73.21 , 73.22 ou 73.26 , selon le cas). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… pour éliminer les limailles des huiles de coupe ( n°  84.21 ). c)     Les accessoires consistant en appareils de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… filtration ou d'épuration de l'eau, des gaz, etc. ( n°  84.21 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… ces appareils suivent leur régime propre ( n°  84.21 , par exemple, pour les épurateurs). C.- GENERATEURS …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

…               - Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 - - Du type hors‑bord 8407.29 - - Autres               - …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… moulus, généralement utilisés comme succédanés du café ( n° 21.01 ). Les fruits sous les états prévus au présent …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… a)    Les escabeaux à gradins, sorte de marchepieds ( n°s 44.21 et 73.26  généralement). b)    Les cannes‑sièges ( …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : 9705.21 ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids …

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