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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.1
… Slips et caleçons …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.1
… Café non torréfié …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits 2939.30 - Caféine et ses sels - Alcaloïdes de l’éphédra … 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 2939.43 - - Cathine (DCI) et ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses … organiques de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
Explanatory notes
… sont les oxalates d’ammonium, de sodium, de potassium, de calcium, de fer et les oxalates ferri-ammoniacaux. … en écailles blanches, très légères et volumineuses, d’odeur caractéristique. Il est employé en synthèse organique (pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … 1) Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou … de découpage, usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles … l'exécution des tours de prestidigitation, tels que jeux de cartes, tables truquées, récipients spéciaux, etc. Sont … un dessin, une décoration, un emblème ou un motif à caractère festif et qui ont une fonction utilitaire tels que …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). … à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les … les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les parasols-tentes et articles similaires, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de …