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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… n° 09.03 ). b)    Les produits utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits sont classés, par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère de broderies. Elles … dont les piqûres ou coutures forment des dessins leur conférant le caractère de broderies ( n° 58.10 ). c)     Les articles confectionnés de la présente Section (voir la Note 7 de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… être présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou … rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, saucissons et produits … dans des enveloppes pour saucisses ou moulés en vue de leur conférer une forme caractéristique de saucisses. La présente …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont caractérisés par leur qualité inférieure, par leur col de gonflement moins long et, généralement, par la présence …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement ( autres que les jouets) confectionnés par couture ou collage à partir de matières … couvre‑livres et autres articles protecteurs similaires confectionnés par couture ou collage de matières plastiques …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils … interverti du sucre brut de betterave est généralement inférieure à 0,1 %. Une distinction peut également être …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005