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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, … même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de …
Explanatory notes
… de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de … les étuis à clés, à cigarettes, à cigares, à pipes et les blagues à tabac. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. … des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions … cette position : a) Les petits articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que les bassins de lit …Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1
… Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées …
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.10
… Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.20
… Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4
… Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) …