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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant … - un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM, - un lecteur de DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB), - 2 entrées pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué … d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de … des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres …
Explanatory notes
… de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en …