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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties …
Explanatory notes
… à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, … etc.) destinés à être montés sur l'outillage de l'espèce relèvent du n° 82.07 . B) Marteaux (de forgerons, de … comportent une lame tranchante, tels que les : Fers à repasser (au gaz, au pétrole, au charbon, etc., à …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne … de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la … (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes … (briques silicocalcaires). D'autres encore sont le résultat d'une transformation plus profonde de la matière …Legal note
… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du … b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de … travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50
… D'autres fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un millimètre, composées de fils en …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets …
Explanatory notes
… l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), … à la main), les publications techniques, les ouvrages de références tels que les dictionnaires, les encyclopédies, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules … (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou … parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement …