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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.20
… Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … l'attaque du sol (abattage de roches, charbons, terres, etc., excavation, creusage, forage, etc.), la préparation, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la … comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la … agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en … de fonctionnement, du n° 84.19 , tels que les autoclaves et étuves à tubercules, à fourrages, etc., autres que les …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et … avec les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte … ou révulsives. Elle est généralement présentée à l'état séché ou pulvérisé. Sont également classés ici : 1) …Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières … la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou … au moins excède 60 cm, ainsi que les foulards, écharpes, etc., de forme autre que carrée ou approximativement carrée …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, … coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d) Les objets d'ornement du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, … ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, … à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et … les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par …Legal note
… c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et … les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …