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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.1
… Costumes tailleurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.9
… Autrement travaillées …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et … 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées … en une farine, en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux … 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du … plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
Explanatory notes
… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ Pyrites de fer grillées ( cendres de pyrites) Les principaux minerais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à … métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres …